Déposée le 4 septembre 2001 par Robert Lewis Henricks
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CINE4NET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-42 du 19 octobre 2001.
Le déposant est Robert Lewis Henricks, domicilié(e) 37 bis, du Colisée, 75008 Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GPI & Associés - France.
La marque CINE4NET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3120891.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Robert Lewis Henricks - 37 bis, du Colisée, 75008 Paris - France
GPI & Associés - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-11
Publication - Publication le 19 oct. 2001 au BOPI 2001-42
Inscription le 21 juin 2010 - Changement d'adresse n°526148 - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-06-21
Appareils et instruments scientifiques, appareils et instrument pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le stockage, le décryptage, la transformation, le traitement du son ou des images, appareils et instruments audiovisuels de télécommunication, de télématique, télécommandes, magnétoscopes, magnétophones, téléviseurs, appareils de radio, antennes paraboliques, modems, logiciels enregistrés, décodeurs, encodeurs, dispositif d'accès et de contre accès à des appareils de traitement de l'information, dispositifs d'authentification aux réseaux de télécommunications, appareils d'embrouillage de signaux et de désembrouillage de signaux et de retransmissions, terminal numérique appareils et instruments électroniques à savoir appareils et équipements pour le traitement de l'information, ordinateurs, appareils, instruments et installations télématiques, appareils périphériques pour ordinateurs y compris mémoire, processeurs, microprocesseurs, processeurs pour programmes d'ordinateurs, mémoires d'ordinateurs, dispositifs de programmation simultanée et de sélection de chaînes de télévision et de radio, appareils et instruments de télévision interactive, écrans de télévision, dispositifs de contrôle vidéo d'ordinateurs à savoir souris d'ordinateurs, boules de commande, manettes de jeux et claviers de jeux, lecteurs de disques optiques et leurs programmes informatiques, consoles de de divertissement comprenant du matériel informatique et logiciels fournissant des données audio, vidéo et multimédia, équipements électroniques pour jeux et leurs logiciels de système d'exploitation, téléphones et programmes informatiques pour le contrôle de leur fonctionnement, téléphones destinés à des télécommunications sur des réseaux de télécommunication et programmes informatiques pour le contrôle de leur fonctionnement, programmes informatiques pour contrôler l'affichage des programmes télévisés, autres données et informations fournies sur les réseaux de télécommunication notamment Internet, programmes informatiques pour gérer les échanges de communications et de données entre ordinateurs portables et ordinateurs de bureau. Télécommunication, services de télédiffusion interactive portant sur la présentation de produits, communication par terminaux d'ordinateurs, communication (transmission) sur réseau informatique mondial, ouvert et/ou fermé, fourniture de connexion à un réseau informatique, émissions télévisées, diffusion de programmes notamment par radio, télévision, vidéogrammes et phonogrammes, réseaux informatiques, câble, voie hertzienne, satellites, location d'appareils pour la transmission des messages, transmission des messages, transmission de signaux électriques, transmission d'images assistée par ordinateurs. Formation, divertissement, éducation, activités culturelles, organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement, organisation de colloques, conférences, congrès, stages, réservation de places de spectacles, production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportage, de débats, de vidéogrammes ou phonogrammes, divertissements radiophoniques ou par télévision.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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