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Marques déposées par monsieur Robert LEVASSEUR
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PROMOLABEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROMOLABEL
Monsieur Robert LEVASSEUR

Numéro de dépôt :
97659959
Date de dépôt :
16/01/1997
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/01/2007

Présentation de la marque PROMOLABEL

Déposée le 16 janvier 1997 par monsieur Robert LEVASSEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PROMOLABEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-09 du 28 février 1997.

Le déposant est monsieur Robert LEVASSEUR domicilié(e) 9bis rue Jacques Amyot, 60200 COMPIEGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - France.

La marque PROMOLABEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97659959.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROMOLABEL est expirée depuis le 16 janvier 2007.


Monsieur Robert LEVASSEUR - 9bis rue Jacques Amyot, 60200 COMPIEGNE - France


BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-27

Publication - Publication le 28 févr. 1997 au BOPI 1997-09

- Papier, carton et produits en papier et en carton, à savoir récipients d'emballage, sachets d'emballage, étiquettes; produits de l'imprimerie, articles pour reliures, à savoir fils, toiles et autres matières textiles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; machines à écrire et articles de bureau, à savoir appareils et ustensiles de bureau non électriques; matériel d'instruction et d'enseignement sous forme de produits de l'imprimerie; matières plastiques pour I'emballage sous forme d'enveloppes, de sachets et de pellicules