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Marques déposées par la société Robert LALLEMANT Artisan meunier MOULIN DU FOULON
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BRUCHON d'Auxois
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRUCHON d'Auxois
Robert LALLEMANT Artisan meunier MOULIN DU FOULON

Numéro de dépôt :
3019956
Date de dépôt :
29/03/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/03/2010
BRUCHON d\'Auxois de Robert LALLEMANT Artisan meunier MOULIN DU FOULON

Présentation de la marque BRUCHON d'Auxois

Déposée le 29 mars 2000 par la société Robert LALLEMANT Artisan meunier MOULIN DU FOULON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BRUCHON d'Auxois » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-19 du 12 mai 2000.

Le déposant est la société Robert LALLEMANT Artisan meunier MOULIN DU FOULON domicilié(e) 21350 ARNAY s/s VITTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 400 172 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOULIN DU FOULON Robert LALLEMANT - France.

La marque BRUCHON d'Auxois a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3019956.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRUCHON d'Auxois est expirée depuis le 29 mars 2010.


Robert LALLEMANT Artisan meunier MOULIN DU FOULON - 21350 ARNAY s/s VITTEAUX - France - SIREN 301400172


MOULIN DU FOULON Robert LALLEMANT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-36

Publication - Publication le 12 mai 2000 au BOPI 2000-19

Farine et préparations faites de céréales, pain.