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Marques déposées par monsieur Robert KHAIAT
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MEDICAL 13
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MEDICAL 13
Monsieur Robert KHAIAT

Numéro de dépôt :
1623630
Date de dépôt :
19/10/1990
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/10/2000
MEDICAL 13 de Robert KHAIAT

Présentation de la marque MEDICAL 13

Déposée le 19 octobre 1990 par monsieur Robert KHAIAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MEDICAL 13 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Robert KHAIAT domicilié(e) 8 rue de la Loge, 13002 MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ROMAN - France.

La marque MEDICAL 13 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1623630.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEDICAL 13 est expirée depuis le 19 octobre 2000.

Robert KHAIAT a également déposé les autres marques suivantes : ARCHITECTURE DANS LE GOLFE DU LION ET LE COMTAT


Monsieur Robert KHAIAT - 8 rue de la Loge, 13002 MARSEILLE - France


Cabinet ROMAN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-14

Revues, journaux, pèriodiques. Services d'édition

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.