ARCHITECTURE DANS LE GOLFE DU LION ET LE COMTAT
Présentation de la marque ARCHITECTURE DANS LE GOLFE DU LION ET LE COMTAT
Déposée le 22 avril 1980 par monsieur Robert KHAIAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri Marseille), la marque française « ARCHITECTURE DANS LE GOLFE DU LION ET LE COMTAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ARCHITECTURE DANS LE GOLFE DU LION ET LE COMTAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1134183.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque ARCHITECTURE DANS LE GOLFE DU LION ET LE COMTAT est expirée depuis le 22 avril 1990.
Robert KHAIAT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-048