Marque enregistrée - Marque en vigueur

JOYEAU
ROBERT JOYEAU, SAS

Numéro de dépôt :
4157781
Date de dépôt :
17/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/02/2025
JOYEAU de ROBERT JOYEAU

Présentation de la marque JOYEAU

Déposée par voie électronique le 17 février 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROBERT JOYEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « JOYEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-11 du 13 mars 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROBERT JOYEAU domicilié(e) 20 AVENUE REILLE - 75014 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 010 528 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JEAN PAUL JOYEAU domicilié(e) 20 AVENUE REILLE - 75014 - PARIS - France.

La marque JOYEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4157781.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JOYEAU arrivera à expiration en date du 17 février 2025.

ROBERT JOYEAU a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative)


ROBERT JOYEAU, SAS - 20 AVENUE REILLE - 75014 - PARIS - France - SIREN 572010528


M. JEAN PAUL JOYEAU - 20 AVENUE REILLE - 75014 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ; compacteurs, générateur de courant, meules, pulvérisateurs, pétrin, roulements à billes, aiguilles, rouleaux, convoyeurs ;

Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.