Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAQUETTE AUTO GRAPH
ROBERT JEAN

Numéro de dépôt :
99815231
Date de dépôt :
01/10/1999
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/10/2009

Présentation de la marque MAQUETTE AUTO GRAPH

Déposée le 1 octobre 1999 par ROBERT JEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MAQUETTE AUTO GRAPH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-45 du 5 novembre 1999.

Le déposant est ROBERT JEAN, domicilié(e) 4 RUE DES LAURIERS, 64230 LESCAR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROBERT JEAN - France.

La marque MAQUETTE AUTO GRAPH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99815231.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAQUETTE AUTO GRAPH est expirée depuis le 1 octobre 2009.

ROBERT JEAN a également déposé les autres marques suivantes : MURRAY CLAIR , Oh ! les pizzas , Oh ! les Sandwichs , AU TEMPS DE PEPE , LATTELEC , CABOSSE D'OR , TROIS PISTOLES , CHATEAU LA TOUR DU ROC , CARIBERT , Le Pain D'Emmeline


ROBERT JEAN - 4 RUE DES LAURIERS, 64230 LESCAR - France


ROBERT JEAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-10

Publication - Publication le 5 nov. 1999 au BOPI 1999-45

Cartes, maquettes sur support cartonné.