Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CABOSSE D'OR
Numéro de dépôt :
1294031
Date de dépôt :
08/09/1983
Lieu de dépôt :
LORIENT
Date d'expiration :
08/09/1993
Présentation de la marque CABOSSE D'OR
Déposée le 8 septembre 1983 par ROBERT JEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LORIENT), la marque française « CABOSSE D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CABOSSE D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1294031.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CABOSSE D'OR est expirée depuis le 8 septembre 1993.
ROBERT JEAN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-21