Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RESEAUX MEDICO-SOCIAUX COORDONNES R.M.S.C.
Monsieur Robert Jean René LAUNOIS

Numéro de dépôt :
1467944
Date de dépôt :
23/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/12/2007
RESEAUX MEDICO-SOCIAUX COORDONNES R.M.S.C. de Robert Jean René LAUNOIS

Présentation de la marque RESEAUX MEDICO-SOCIAUX COORDONNES R.M.S.C.

Déposée le 23 décembre 1987 par monsieur Robert Jean René LAUNOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RESEAUX MEDICO-SOCIAUX COORDONNES R.M.S.C. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Robert Jean René LAUNOIS domicilié(e) 18, rue Garnier, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE (dossier no 2095330) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils domicilié(e) (dossier no 2095330) - France.

La marque RESEAUX MEDICO-SOCIAUX COORDONNES R.M.S.C. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1467944.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RESEAUX MEDICO-SOCIAUX COORDONNES R.M.S.C. est expirée depuis le 23 décembre 2007.

Robert Jean René LAUNOIS a également déposé les autres marques suivantes : RESEAUX DE SOINS COORDONNES R.S.C.


Monsieur Robert Jean René LAUNOIS - 18, rue Garnier, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE (dossier no 2095330) - France


CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils - (dossier no 2095330) - France


Renouvellement sans limitation le 31 juillet 1997 n°2095330 - Publication au BOPI 1997-07-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-45

Services médicaux et paramédicaux et services d'aide sociale rendus notamment par un groupement de professionnels de santé prenant en charge les personnes âgées.