Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DAME ROBERT
M. Robert (Jean-Marie)

Numéro de dépôt :
930507
Date de dépôt :
08/08/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DAME ROBERT

Déposée le 8 août 1975 par monsieur Robert (Jean-Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DAME ROBERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Robert (Jean-Marie domicilié(e) Domaine de Fourn, Pieusse par Limoux (Aude). - France.

La marque DAME ROBERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 930507.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque DAME ROBERT est expirée depuis le 8 août 1985.

Robert (Jean-Marie a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE FOURN , CHATEAU PETITE GRAVE , DIVONA


M. Robert (Jean-Marie) - Domaine de Fourn, Pieusse par Limoux (Aude). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-473

Vins, spiritueux, liqueurs.