CHATEAU PETITE GRAVE
Présentation de la marque CHATEAU PETITE GRAVE
Déposée le 21 juillet 1993 par ROBERT Jean Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU PETITE GRAVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-36 du 10 septembre 1993.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHATEAU PETITE GRAVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93478333.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU PETITE GRAVE est expirée depuis le 21 juillet 2003.
ROBERT Jean Marie a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-02
Publication - Publication le 10 sept. 1993 au BOPI 1993-36