Marque enregistrée - Marque en vigueur

VELECTRIQUE
M. Robert Jean-Christophe

Numéro de dépôt :
4240927
Date de dépôt :
15/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/01/2026
VELECTRIQUE de Robert Jean-Christophe

Présentation de la marque VELECTRIQUE

Déposée le 15 janvier 2016 par monsieur Robert Jean-Christophe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « VELECTRIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-05 du 5 février 2016.

Le déposant est monsieur Robert Jean-Christophe domicilié(e) 76 av de la république - 38170 - SEYSSINET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL VELOSPORT, M. ROBERT Jean-Christophe domicilié(e) 76 av de la république - 38170 - SEYSSINET - France.

La marque VELECTRIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4240927.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VELECTRIQUE arrivera à expiration en date du 15 janvier 2026.


M. Robert Jean-Christophe - 76 av de la république - 38170 - SEYSSINET - France


SARL VELOSPORT, M. ROBERT Jean-Christophe - 76 av de la république - 38170 - SEYSSINET - France


Publication - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05

Enregistrement avec modification - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.