Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AGAMÈDE
M. Robert-Jean CHAPUIS

Numéro de dépôt :
1481176
Date de dépôt :
02/08/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/08/1998

Présentation de la marque AGAMÈDE

Déposée le 2 août 1988 par monsieur Robert-Jean CHAPUIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AGAMÈDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Robert-Jean CHAPUIS domicilié(e) 4, rue DANTE, 75005 PARIS. M. Jean-Luc BILHEUX,"L'Ancienne Cure", LA ROCHE VINEUSE, 71960 PIERRECLOS. - France.

La marque AGAMÈDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1481176.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGAMÈDE est expirée depuis le 2 août 1998.

Robert-Jean CHAPUIS a également déposé les autres marques suivantes : "SPLASH !" Make a splash in society !


M. Robert-Jean CHAPUIS - 4, rue DANTE, 75005 PARIS. M. Jean-Luc BILHEUX,"L'Ancienne Cure", LA ROCHE VINEUSE, 71960 PIERRECLOS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-03

Meubles, glaces (miroirs), cadres;produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.