BATI BBC
Présentation de la marque BATI BBC
Déposée par voie électronique le 10 novembre 2010 par Robert JARDIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BATI BBC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-48 du 3 décembre 2010.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BATI BBC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3781059.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATI BBC est expirée depuis le 10 novembre 2020.
Robert JARDIN a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48
Enregistrement sans modification - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-36