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Marques déposées par Robert Jacques SIGNAT
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ACADEMIE NATIONALE DES CEINTURES NOIRES A.N.C.N
Marque expirée - Marque en non vigueur

ACADEMIE NATIONALE DES CEINTURES NOIRES A.N.C.N
Robert Jacques SIGNAT
Marie Catherine SIGNAT

Numéro de dépôt :
3673051
Date de dépôt :
28/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/08/2019
ACADEMIE NATIONALE DES CEINTURES NOIRES A.N.C.N de Robert Jacques SIGNAT

Présentation de la marque ACADEMIE NATIONALE DES CEINTURES NOIRES A.N.C.N

Déposée le 28 août 2009 par Robert Jacques SIGNAT et Marie Catherine SIGNAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACADEMIE NATIONALE DES CEINTURES NOIRES A.N.C.N »

Les déposants sont Robert Jacques SIGNAT domicilié(e) 56 Salvador Dali - 11000 - CARCASSONNE - France et Marie Catherine SIGNAT domicilié(e) 56 Salavador Dali - 11000 - CARCASSONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques SIGNAT domicilié(e) 56 Salvador Dali - 11000 - CARCASSONNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACADEMIE NATIONALE DES CEINTURES NOIRES A.N.C.N est expirée depuis le 28 août 2019.


Robert Jacques SIGNAT - 56 Salvador Dali - 11000 - CARCASSONNE - France

Marie Catherine SIGNAT - 56 Salavador Dali - 11000 - CARCASSONNE - France


Jacques SIGNAT - 56 Salvador Dali - 11000 - CARCASSONNE - France


Publication - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-41

Enregistrement sans modification - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-06

Horlogerie et instruments chronométriques ; porte-clefs de fantaisie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; foulards ; cravates ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.