Marque enregistrée - Marque en vigueur

MANON EN PROVENCE
robert IBERTO

Numéro de dépôt :
4281721
Date de dépôt :
21/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/06/2026
MANON EN PROVENCE de robert IBERTO

Présentation de la marque MANON EN PROVENCE

Déposée par voie électronique le 21 juin 2016 par robert IBERTO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MANON EN PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-28 du 15 juillet 2016.

Le déposant est robert IBERTO domicilié(e) Route de Trévans - 04270 - ESTOUBLON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, robert IBERTO domicilié(e) Route de Trévans - 04270 - ESTOUBLON - France.

La marque MANON EN PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4281721.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MANON EN PROVENCE arrivera à expiration en date du 21 juin 2026.


robert IBERTO - Route de Trévans - 04270 - ESTOUBLON - France


robert IBERTO - Route de Trévans - 04270 - ESTOUBLON - France


Publication - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Enregistrement avec modification - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-44

Inscription le 16 octobre 2020 - Rejet partiel n°798329 - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-10-16

Préparations pour blanchir la peau ; lessives ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles bénéficiant de l'appellation d'origine protégée « Huile essentielle de lavande de Haute-Provence ou Essence de lavande de Haute-Provence » ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; olives bénéficiant des appellations d'origine protégées « Olives cassées de la vallée des Baux-de-Provence » et/ou « Olives noires de la vallée des Baux-de-Provence » ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles d¿olive bénéficiant des appellations d'origine protégées « Huile d'olive d'Aix-en-Provence » et/ou « Huile d'olive de Haute-Provence » et/ou « Huile d'olive de la vallée des Baux-de-Provence » et/ou « Huile d'olive de Provence » ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine bénéficiant de l'indication géographique protégée « FARINE DE PETIT EPEAUTRE DE HAUTE PROVENCE » ; préparations faites de céréales bénéficiant de l'indication géographique protégée « PETIT EPEAUTRE DE HAUTE PROVENCE » ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel bénéficiant de l'indication géographique protégée « Miel de Provence » ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.