ROBERT HORNE GROUP LIMITED, Société de droit britannique
Numéro de dépôt :
1572327
Date de dépôt :
26/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/01/2020
Présentation de la marque CHARACTER
Déposée le 26 janvier 1990 par la société étrangère ROBERT HORNE GROUP LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CHARACTER »
Le déposant est la société étrangère ROBERT HORNE GROUP LIMITED domicilié(e) Huntsman House Mansion Close - NORTHAMPTON NN3 6LA - MOULTON PARK - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHARACTER est expirée depuis le 26 janvier 2020.
ROBERT HORNE GROUP LIMITED, Société de droit britannique - Huntsman House Mansion Close - NORTHAMPTON NN3 6LA - MOULTON PARK - Royaume-Uni
NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France
Renouvellement sans limitation le 19 janvier 2000 n°2162420 - Publication au BOPI 2000-01-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-27
Inscription le 28 septembre 2005 - Changement de dénomination n°418866 - Publication au BOPI 2005-09-28
Inscription le 20 décembre 1990 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°50323 - Publication au BOPI 1990-12-20
Inscription le 4 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°299502 - Publication au BOPI 2000-05-04
Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2010 n°2429475 - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-01-29
Papier, carton et biens fabriqués à partir de ces produits et non inclus dans d'autres classes, imprimés, matériels pour la reliure des livres, photographies, papeterie, adhésifs à usage de bureau ou à usage domestique, fournitures pour les artistes, pinceaux pour la peinture, accessoires de bureau et de machines à écrire à l'exception des fournitures, matériels d'instruction et d'enseignement à l'exception de l'appareillage, fournitures plastiques pour l'emballage et non incluses dans les autres classes, cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés, plaques
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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