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Marques déposées par monsieur ROBERT HEURTAUX
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NOVANETT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVANETT
M. ROBERT HEURTAUX

Numéro de dépôt :
4041776
Date de dépôt :
22/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/10/2023
NOVANETT de ROBERT HEURTAUX

Présentation de la marque NOVANETT

Déposée par voie électronique le 22 octobre 2013 par monsieur ROBERT HEURTAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NOVANETT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-46 du 15 novembre 2013.

Le déposant est monsieur ROBERT HEURTAUX domicilié(e) 20 RUE DU GENERAL DELESTRAINT - 75016 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ROBERT HEURTAUX domicilié(e) 20 RUE DU GENERAL DELESTRAINT - 75016 - PARIS - France.

La marque NOVANETT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4041776.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVANETT est expirée depuis le 22 octobre 2023.

ROBERT HEURTAUX a également déposé les autres marques suivantes : NOVAMOUSS


M. ROBERT HEURTAUX - 20 RUE DU GENERAL DELESTRAINT - 75016 - PARIS - France


M. ROBERT HEURTAUX - 20 RUE DU GENERAL DELESTRAINT - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Enregistrement sans modification - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser.