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Marques déposées par monsieur Robert Hatchuel
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Le salon des lithophanies
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le salon des lithophanies
Monsieur Robert Hatchuel

Numéro de dépôt :
99790162
Date de dépôt :
26/04/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/04/2009

Présentation de la marque Le salon des lithophanies

Déposée le 26 avril 1999 par monsieur Robert Hatchuel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le salon des lithophanies » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-24 du 11 juin 1999.

Le déposant est monsieur Robert Hatchuel domicilié(e) 6 Clos du Gandouget, Les Elancourtines, 78990 ELANCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maitre Jean-Philippe BAUR - France.

La marque Le salon des lithophanies a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99790162.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le salon des lithophanies est expirée depuis le 26 avril 2009.


Monsieur Robert Hatchuel - 6 Clos du Gandouget, Les Elancourtines, 78990 ELANCOURT - France


Maitre Jean-Philippe BAUR - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-43

Publication - Publication le 11 juin 1999 au BOPI 1999-24

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