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Marques déposées par Robert Harroch
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vente depot
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

vente depot
Robert Harroch, Agissant pour le compte de la société "vente depot" en cours de formation
Anne Boussidan-Zemmour

Numéro de dépôt :
3760289
Date de dépôt :
13/08/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
vente depot de Robert Harroch

Présentation de la marque vente depot

Déposée par voie électronique le 13 août 2010 par Robert Harroch et Anne Boussidan-Zemmour auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « vente depot »

Les déposants sont Robert Harroch, Agissant pour le compte de la société "vente depot" en cours de formation domicilié(e) 15-35 avenue Henri Barbusse - 93000 - Bobigny - France et Anne Boussidan-Zemmour domicilié(e) 11 rue Ruhmkorff - 75017 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Robert Harroch domicilié(e) 15-35 avenue Henri Barbusse - 93000 - Bobigny - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 11 20 21 27


Robert Harroch, Agissant pour le compte de la société "vente depot" en cours de formation - 15-35 avenue Henri Barbusse - 93000 - Bobigny - France

Anne Boussidan-Zemmour - 11 rue Ruhmkorff - 75017 - Paris - France


Robert Harroch - 15-35 avenue Henri Barbusse - 93000 - Bobigny - France


Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Inscription le 29 décembre 2011 - Rejet total n°566002 - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2011-12-29

Machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; couteaux électriques ;

Coutellerie, fourchettes et cuillers ; rasoirs ; tondeuses (instruments à la main) ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; congélateurs ; cafetières électriques ; cuisinières ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles.