Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FACETTE
ROBERT Guy

Numéro de dépôt :
1302926
Date de dépôt :
18/03/1985
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/03/1995

Présentation de la marque FACETTE

Déposée le 18 mars 1985 par ROBERT Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FACETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ROBERT Guy domicilié(e) 4, rue RENAN, 22000 ST BRIEUC - France.

La marque FACETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1302926.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FACETTE est expirée depuis le 18 mars 1995.

ROBERT Guy a également déposé les autres marques suivantes : INTERIEUR DE FRANCE , HABITAT BOIS ET CIMENT – la Différence * Un INVESTISSEMENT * * POUR LONGTEMPS * * ET QUI * * RESISTE A TOUS LES TEMPS * , SULPHUR , VIA BORGOGNONA


ROBERT Guy - 4, rue RENAN, 22000 ST BRIEUC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-34

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierre précieuses, horlogerie et instruments chronométriques.