Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LITERIE PRODUCTION FABRICANT DE VOTRE SOMMEIL
Robert Grimoud

Numéro de dépôt :
1759203
Date de dépôt :
30/10/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/10/2001
LITERIE PRODUCTION FABRICANT DE VOTRE SOMMEIL de Robert Grimoud

Présentation de la marque LITERIE PRODUCTION FABRICANT DE VOTRE SOMMEIL

Déposée le 30 octobre 1991 par Robert Grimoud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LITERIE PRODUCTION FABRICANT DE VOTRE SOMMEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Robert Grimoud, domicilié(e) 550, chemin du Bois, 69140 RILLIEUX-LA-PAPE, Nationalité : Française - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Robert Grimoud - France.

La marque LITERIE PRODUCTION FABRICANT DE VOTRE SOMMEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1759203.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LITERIE PRODUCTION FABRICANT DE VOTRE SOMMEIL est expirée depuis le 30 octobre 2001.


Robert Grimoud - 550, chemin du Bois, 69140 RILLIEUX-LA-PAPE, Nationalité : Française - France


Robert Grimoud - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-11

Matelas à l'exception des matelas à air à usage médical et des matelas pour l'accouchement ; sommier ; literie (à l'exception du linge de lit).