Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FONTAINES DE L'EUROPE
Robert GOURGOUILLAT

Numéro de dépôt :
98735944
Date de dépôt :
20/03/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/03/2008

Présentation de la marque FONTAINES DE L'EUROPE

Déposée le 20 mars 1998 par Robert GOURGOUILLAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FONTAINES DE L'EUROPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-29 du 17 juillet 1998.

Le déposant est Robert GOURGOUILLAT, domicilié(e) Quartier le Plan, 30650 SAZE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Robert GOURGOUILLAT - France.

La marque FONTAINES DE L'EUROPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98735944.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FONTAINES DE L'EUROPE est expirée depuis le 20 mars 2008.


Robert GOURGOUILLAT - Quartier le Plan, 30650 SAZE - France


Robert GOURGOUILLAT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-51

Publication - Publication le 17 juil. 1998 au BOPI 1998-29

Papiers, cartons et produits en ces matières, (papier, carton) à savoir ; essuies mains publicitaires ou non en papier, Mouchoirs de poche publicitaires ou non en papier Serviettes à démaquiller en papier publicitaires ou non. Linge de table publicitaire ou non en papier. Cartonnages de tous conditionnement et de tailles diverses, publicitaires ou non. Sacs, sachets, pochettes enveloppes pour l'emballage, publicitaires ou non. Feuilles de papiers de tous formats. Cartes postales ou de correspondance. Cartes à jouer. Tous dépliants publicitaires ou non, Articles pour reliures, photographies matériel pour les artistes. Articles de bureau, publicitaires ou non, (à l'exception des meubles). Caractères d'imprimerie et clichés. Matières plastiques pour l'emballage à savoir, sacs, sachets, films & feuilles. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillon. Service d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Caisse de prévoyance. Emission de chèques de voyage et de lettres de crédit. Expertises immobilières. Gérance d'immeubles. Education ; formation ; divertissement ; activité sportives et culturelles. Edition de livres et de revues. Production de spectacles, de films. Agence pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation, de divertissement ou d'actions commerciales. Organisation de colloques, conférence, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels, éducatifs ou commerciales. Organisation de loterie. Réservation de places de spectacles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.