Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MARSEILLAISE
ROBERT GORRETEAU

Numéro de dépôt :
1498158
Date de dépôt :
14/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/11/1998

Présentation de la marque LA MARSEILLAISE

Déposée le 14 novembre 1988 par ROBERT GORRETEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA MARSEILLAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ROBERT GORRETEAU, domicilié(e) 68, rue de Passy, 75016 PARIS. - France.

La marque LA MARSEILLAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1498158.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MARSEILLAISE est expirée depuis le 14 novembre 1998.

ROBERT GORRETEAU a également déposé les autres marques suivantes : SACHEZ APPRECIER ET CONSOMMER SANS MODERATION , INFO , CUVEE DU BICENTENAIRE DE LA REVOLUTION FRANÇAISE , CUVEE DU BICENTENAIRE DE LA MARSELLAISE , SACHEZ APPRECIER ET CONSOMMER AVEC MODERATION


ROBERT GORRETEAU - 68, rue de Passy, 75016 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-17

Vins d'appellation contrôlée.