Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAVILLON LA VIGNOLLE
ROBERT GIRAUD SA

Numéro de dépôt :
93450331
Date de dépôt :
06/01/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/01/2003

Présentation de la marque PAVILLON LA VIGNOLLE

Déposée le 6 janvier 1993 par la Société Anonyme (SA) ROBERT GIRAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PAVILLON LA VIGNOLLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-08 du 26 février 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROBERT GIRAUD domicilié(e) Domaine de Loiseau - B.P. 31, 33240 ST ANDRE DE CUBZAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 461 201 618 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROBERT GIRAUD SA - France.

La marque PAVILLON LA VIGNOLLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93450331.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAVILLON LA VIGNOLLE est expirée depuis le 6 janvier 2003.

ROBERT GIRAUD a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA COUSTERE , RUIZ OLIVIERAS , LE PAVILLON CARDINAL , DE GRISSAC , CUVEE DES FINS GOURMETS , VIEILLES CAVES MAURINUS , ROCHE GRISSAC , CHATEAU VERDELET , CHATEAU LA COUSTERE , CHATEAU BOIS-MILON


ROBERT GIRAUD SA - Domaine de Loiseau - B.P. 31, 33240 ST ANDRE DE CUBZAC - France - SIREN 461201618


ROBERT GIRAUD SA - France


Inscription le 9 juillet 2001 - Rejet partiel n°326465 - Publication au BOPI 2001-07-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-21

Publication - Publication le 26 févr. 1993 au BOPI 1993-08

Vin d'appellation d'origine contrôlée.