Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DCAT 24 24H DEPANNAGE COTE D AZUR TRANSPORT
M. ROBERT GENIN-LHOMIER

Numéro de dépôt :
4109604
Date de dépôt :
31/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/07/2024
DCAT 24 24H DEPANNAGE COTE D AZUR TRANSPORT de ROBERT GENIN-LHOMIER

Présentation de la marque DCAT 24 24H DEPANNAGE COTE D AZUR TRANSPORT

Déposée par voie électronique le 31 juillet 2014 par monsieur ROBERT GENIN-LHOMIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DCAT 24 24H DEPANNAGE COTE D AZUR TRANSPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-34 du 22 août 2014.

Le déposant est monsieur ROBERT GENIN-LHOMIER domicilié(e) 390 BOULEVARD DU MERCANTOUR, BP 13096 - 06202 - NICE CEDEX 3 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPANNAGE CÔTE D'AZUR TRANSPORTS, Mme. CLAUDE GENIN LHOMIER domicilié(e) 390 BOULEVARD DU MERCANTOUR, BP 13096 - 06202 - NICE CEDEX 3 - France.

La marque DCAT 24 24H DEPANNAGE COTE D AZUR TRANSPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4109604.

C'est une marque en couleurs, hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 37 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DCAT 24 24H DEPANNAGE COTE D AZUR TRANSPORT est expirée depuis le 31 juillet 2024.

ROBERT GENIN-LHOMIER a également déposé les autres marques suivantes : GLCA GROUPE , GGCA GRAND GARAGE COTE D AZUR MECANIQUE TRANSPORT


M. ROBERT GENIN-LHOMIER - 390 BOULEVARD DU MERCANTOUR, BP 13096 - 06202 - NICE CEDEX 3 - France


DEPANNAGE CÔTE D'AZUR TRANSPORTS, Mme. CLAUDE GENIN LHOMIER - 390 BOULEVARD DU MERCANTOUR, BP 13096 - 06202 - NICE CEDEX 3 - France


Publication - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34

Enregistrement sans modification - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; réparation de serrures ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.