Marque expirée - Marque en non vigueur

Système P.I.E. Système Porteur d'Informations d'Energie
Robert GANA
UNI-VERS sarl

Numéro de dépôt :
3492059
Date de dépôt :
30/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/03/2017
Système P.I.E. Système Porteur d\'Informations d\'Energie de Robert GANA

Présentation de la marque Système P.I.E. Système Porteur d'Informations d'Energie

Déposée le 30 mars 2007 par Robert GANA et la Société à Responsabilité Limité (SARL) UNI-VERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Système P.I.E. Système Porteur d'Informations d'Energie »

Les déposants sont Robert GANA domicilié(e) 5 avenue de Maurepas,78310 COIGNIERES - 78310 - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) UNI-VERS domicilié(e) 1 rue Montagny,42100 SAINT-ETIENNE - 42100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNI-VERS domicilié(e) 0 Route de Ste Foy,42510 NERVIEUX - 42510 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Système P.I.E. Système Porteur d'Informations d'Energie est expirée depuis le 30 mars 2017.

Robert GANA a également déposé les autres marques suivantes : LUXIA NOVA , ATARAXYA , TERRA LUXIA


Robert GANA - 5 avenue de Maurepas,78310 COIGNIERES - 78310 - France

UNI-VERS sarl - 1 rue Montagny,42100 SAINT-ETIENNE - 42100 - France - SIREN 4


UNI-VERS - 0 Route de Ste Foy,42510 NERVIEUX - 42510 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-36

Publication - Publication le 11 mai 2007 au BOPI 2007-19

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.