Marque enregistrée - Marque en non vigueur

“ LA BOUILLE QUI LIT ”
ROBERT GAILLOT

Numéro de dépôt :
3262098
Date de dépôt :
10/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/12/2013
“ LA BOUILLE QUI LIT ” de ROBERT GAILLOT

Présentation de la marque “ LA BOUILLE QUI LIT ”

Déposée le 10 décembre 2003 par ROBERT GAILLOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « “ LA BOUILLE QUI LIT ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-03 du 16 janvier 2004.

Le déposant est ROBERT GAILLOT domicilié(e) 6 AVENUE GUGNON, ATELIER 17,94130 NOGENT-SUR-MARNE - 94130 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROBERT GAILLOT domicilié(e) 6 AVENUE GUGNON, ATELIER 17,94130 NOGENT-SUR-MARNE - 94130 - France.

La marque “ LA BOUILLE QUI LIT ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3262098.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque “ LA BOUILLE QUI LIT ” est expirée depuis le 10 décembre 2013.


ROBERT GAILLOT - 6 AVENUE GUGNON, ATELIER 17,94130 NOGENT-SUR-MARNE - 94130 - France


ROBERT GAILLOT - 6 AVENUE GUGNON, ATELIER 17,94130 NOGENT-SUR-MARNE - 94130 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-20

Publication - Publication le 16 janv. 2004 au BOPI 2004-03

Cédéroms. Disques vidéo digital. Produits de l'imprimerie. Objets d'art gravés ou lithographiés. Tableaux (peintures) encadrés ou non. Dessins. Publication de livres. Production de films sur bande vidéo. Services de photographie. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Services d'imagerie numérique. Publication de textes autres que textes publicitaires.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.