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Marques déposées par monsieur ROBERT Franck
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OUEST NETTOYAGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OUEST NETTOYAGE
Monsieur ROBERT Franck, de nationalité franÇaise

Numéro de dépôt :
1640948
Date de dépôt :
22/01/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/01/2001
OUEST NETTOYAGE de ROBERT Franck

Présentation de la marque OUEST NETTOYAGE

Déposée le 22 janvier 1991 par monsieur ROBERT Franck auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « OUEST NETTOYAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur ROBERT Franck domicilié(e) Chemin de Clairelande, 69630 CHAPONOST - France.

La marque OUEST NETTOYAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1640948.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OUEST NETTOYAGE est expirée depuis le 22 janvier 2001.

ROBERT Franck a également déposé les autres marques suivantes : Strategy Management Support dénomination commerciale: Strategy MS , LA CHAPONOISE , S.A.R.P


Monsieur ROBERT Franck, de nationalité franÇaise - Chemin de Clairelande, 69630 CHAPONOST - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-27

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