Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur ROBERT Franck
/
LA CHAPONOISE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CHAPONOISE
Monsieur ROBERT Franck

Numéro de dépôt :
1550380
Date de dépôt :
06/09/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/09/1999

Présentation de la marque LA CHAPONOISE

Déposée le 6 septembre 1989 par monsieur ROBERT Franck auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA CHAPONOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur ROBERT Franck domicilié(e) chemin de Clairlande, 69630 CHAPONOST - France.

La marque LA CHAPONOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1550380.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CHAPONOISE est expirée depuis le 6 septembre 1999.

ROBERT Franck a également déposé les autres marques suivantes : Strategy Management Support dénomination commerciale: Strategy MS , OUEST NETTOYAGE , S.A.R.P


Monsieur ROBERT Franck - chemin de Clairlande, 69630 CHAPONOST - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-09

Entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol. Entretien ou nettoyage d'objets divers