Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AFOR
Monsieur Robert FONTAINE

Numéro de dépôt :
1439137
Date de dépôt :
08/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/12/1997

Présentation de la marque AFOR

Déposée le 8 décembre 1987 par monsieur Robert FONTAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AFOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Robert FONTAINE domicilié(e) 22, rue du Mesnil, 44230 SAINT-SEBASTIEN SUR LOIRE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP. - France.

La marque AFOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1439137.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AFOR est expirée depuis le 8 décembre 1997.


Monsieur Robert FONTAINE - 22, rue du Mesnil, 44230 SAINT-SEBASTIEN SUR LOIRE. - France


CABINET HARLE & PHELIP. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-19

Produits d'horlogerie et autres instruments chronométriques, montres, ébauches, réveils, chronomètres, minuteries pour l'horlogerie, bijouterie, métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers); joaillerie, pierres précieuses.