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Marques déposées par monsieur Robert Florian VERGNES
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European Sustainable Propulsion
Marque enregistrée - Marque en vigueur

European Sustainable Propulsion
Monsieur Robert Florian VERGNES

Numéro de dépôt :
4403277
Date de dépôt :
10/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/11/2027
European Sustainable Propulsion de Robert Florian VERGNES

Présentation de la marque European Sustainable Propulsion

Déposée par voie électronique le 10 novembre 2017 par monsieur Robert Florian VERGNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « European Sustainable Propulsion » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-48 du 1 décembre 2017.

Le déposant est monsieur Robert Florian VERGNES domicilié(e) 15 Avenue Marie Amélie - 60500 - Chantilly - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Robert Florian VERGNES domicilié(e) 15 Avenue Marie Amelie - 60500 - Chantilly - France.

La marque European Sustainable Propulsion a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4403277.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque European Sustainable Propulsion arrivera à expiration en date du 10 novembre 2027.


Monsieur Robert Florian VERGNES - 15 Avenue Marie Amélie - 60500 - Chantilly - France


Monsieur Robert Florian VERGNES - 15 Avenue Marie Amelie - 60500 - Chantilly - France


Publication - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48

Enregistrement sans modification - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-09

Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ;

Appareils de locomotion aériens ;

Recherches techniques.