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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ROBERT FLEMING (FRANCE) SA
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EQUIFRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EQUIFRANCE
ROBERT FLEMING (FRANCE) SA, société anonyme

Numéro de dépôt :
1577112
Date de dépôt :
23/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/02/2000

Présentation de la marque EQUIFRANCE

Déposée le 23 février 1990 par la Société Anonyme (SA) ROBERT FLEMING (FRANCE) SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EQUIFRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROBERT FLEMING (FRANCE) SA domicilié(e) 17-21, rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque EQUIFRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1577112.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EQUIFRANCE est expirée depuis le 23 février 2000.

ROBERT FLEMING (FRANCE) SA a également déposé les autres marques suivantes : FLEMINGS , ROBERT FLEMING


ROBERT FLEMING (FRANCE) SA, société anonyme - 17-21, rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008 PARIS - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-31

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