Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MAS DE LA DAME
Numéro de dépôt :
1087803
Date de dépôt :
21/11/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque MAS DE LA DAME
Déposée le 21 novembre 1977 par monsieur Robert FAYE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MAS DE LA DAME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MAS DE LA DAME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1087803.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque MAS DE LA DAME est expirée depuis le 21 novembre 1987.
Robert FAYE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-039