Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Identitaires
M. ROBERT Fabrice

Numéro de dépôt :
3900325
Date de dépôt :
25/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/02/2022
Les Identitaires de ROBERT Fabrice

Présentation de la marque Les Identitaires

Déposée le 25 février 2012 par monsieur ROBERT Fabrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Identitaires » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-11 du 16 mars 2012.

Le déposant est monsieur ROBERT Fabrice domicilié(e) 205 rue principale - 38850 - CHARAVINES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ROBERT Fabrice domicilié(e) 205 rue principale - 38850 - CHARAVINES - France.

La marque Les Identitaires a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3900325.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Identitaires est expirée depuis le 25 février 2022.

ROBERT Fabrice a également déposé les autres marques suivantes : Bloc identitaire – Les Identitaires


M. ROBERT Fabrice - 205 rue principale - 38850 - CHARAVINES - France


M. ROBERT Fabrice - 205 rue principale - 38850 - CHARAVINES - France


Publication - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Enregistrement avec modification - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Bijouterie ; articles de bijouterie ; bagues [bijouterie] ; boutons de manchettes ; bracelets [bijouterie] ; bracelets de montres ; broches [bijouterie] ; épingles de cravates ; médailles ; médaillons [bijouterie] ; montres ; montres bracelets ; porte clefs de fantaisie ;

Produits de l'imprimerie ; affiches ; albums ; autocollants [articles de papeterie] ; blocs [papeterie] ; brochures ; cachets [sceaux] ; cahiers ; calendriers ; carnets ; cartes ; cartes à échanger autres que pour jeux ; cartes postales ; catalogues ; chansonniers ; chemises pour documents ; circulaires ; crayons ; dessins ; dessous de carafes en papier ; dessous de chopes à bière ; dossiers [papeterie] ; drapeaux en papier ; enseignes en papier ou en carton ; enveloppes [papeterie] ; fanions en papier ; formulaires ; gravures ; images ; impressions ; imprimés ; journaux ; journaux de bandes dessinées ; lithographies ; livres ; livrets ; manuels ; marques pour livres ; papier à lettres ; périodiques ; photographies [imprimées] ; plans ; porte-affiches en papier ou en carton ; prospectus ; publications imprimées ; registres [livres] ; répertoires ; reproductions graphiques ; sachets [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; tampons pour cachets ; timbres à adresses ;

Vêtements ; bérets ; bonnets ; casquettes ; châles ; cravates ; écharpes ; foulards ; tee-shirts ;

Publicité ; affichage ; courrier publicitaire ; diffusion [distribution] d'échantillons ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion et distribution de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; établissement de statistiques ; gestion de fichiers informatiques ; production de films publicitaires ; publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance, radiophonique et télévisée ; recherche de parraineurs ; recueil de données dans un fichier central ; relations publiques ; reproduction de documents ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers et à des services de télécommunications pour des tiers ; sondage d'opinion ;

Télécommunications ; communications radiophoniques et téléphoniques ; diffusion de programmes de télévision ; émissions radiophoniques et télévisées ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; messagerie électronique ; radiodiffusion ; radiotéléphonie mobile ; services d'affichage électronique [télécommunications] ; services d'appel radioélectrique [radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques] ; services de diffusion sans fil ; services de téléconférences ; transmission de cartes de voeux en ligne ; transmission de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; coaching [formation] ; cours par correspondance ; divertissement ; éducation ; enregistrement [filmage] sur bandes vidéo ; enseignement ; enseignement par correspondance ; formation pratique [démonstration] ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; mise à disposition d'installations de loisirs ; mise en pages, autre qu'à buts publicitaires ; organisation de bals ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite de concerts ; organisation et conduite de conférences, de congrès, de séminaires et de symposiums ; photographie ; planification de réceptions [divertissement] ; production de films autres que films publicitaires ; production de films sur bandes vidéo et sur autres supports vidéo ; production de spectacles ; production musicale ; projection de films cinématographiques ; publication de livres ; publication de textes autres que textes publicitaires ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; rédaction de scénarios ; rédaction de textes autres que textes publicitaires ; reportages photographiques ; représentation de spectacles ; représentations théâtrales ; services de camps de vacances [divertissement] ; services de traduction.