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Marques déposées par Robert et Agnès SCHULTE
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CHATEAU BEAULIEU ST SAUVEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU BEAULIEU ST SAUVEUR
Robert et Agnès SCHULTE

Numéro de dépôt :
95572746
Date de dépôt :
23/05/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/05/2005

Présentation de la marque CHATEAU BEAULIEU ST SAUVEUR

Déposée le 23 mai 1995 par Robert et Agnès SCHULTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU BEAULIEU ST SAUVEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-26 du 30 juin 1995.

Le déposant est Robert et Agnès SCHULTE, domicilié(e) 19, avenue de Madrid, 92200 Neuilly-s-Seine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M Robert SCHULTE - France.

La marque CHATEAU BEAULIEU ST SAUVEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95572746.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU BEAULIEU ST SAUVEUR est expirée depuis le 23 mai 2005.

Robert et Agnès SCHULTE a également déposé les autres marques suivantes : FIEF DU VIEUX CANTELOUP


Robert et Agnès SCHULTE - 19, avenue de Madrid, 92200 Neuilly-s-Seine - France


M Robert SCHULTE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-08

Publication - Publication le 30 juin 1995 au BOPI 1995-26

Vins d'appellation d'origine Côtes du Marmandais contrôllée provenant de l'exploitation exactement dénommée Château Beaulieu St Sauveur