Déposée le 15 juillet 2003 par ROBERT Emmanuelle
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « PETITS NOMADES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-34 du 22 août 2003.
Le déposant est ROBERT Emmanuelle domicilié(e) 10, traverse des Amoureux,13006 Marseille - 13006 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Emmanuelle Robert domicilié(e) 10, traverse des Amoureux,13006 Marseille - 13006 - France.
La marque PETITS NOMADES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3236389.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETITS NOMADES est expirée depuis le 15 juillet 2013.
ROBERT Emmanuelle - 10, traverse des Amoureux,13006 Marseille - 13006 - France
Madame Emmanuelle Robert - 10, traverse des Amoureux,13006 Marseille - 13006 - France
Inscription le 5 octobre 2005 - Concession de licence n°419403 - Publication au BOPI 2005-10-05
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-51
Publication - Publication le 22 août 2003 au BOPI 2003-34
Baignoires, baignoires en matière plastique, chauffe biberons, appareils stérilisateurs pour biberons, lampe de chevet. Voitures d'enfants, poussettes pliables ou non ainsi que les parties constitutives telles que capotes et housses de protection sièges pour enfants adaptables aux vehicules automobiles et leurs ceintures de securité, chariots, nacelles. Meubles et notament lits pour enfants et elements de literie tels que matelas, oreillers et coussins, berceaux, lits pliants, lits transportables pour enfant, en matieres textiles sous forme de sacs, […] couffins, sieges pliants, sieges basculants, sieges à roulettes, parcs pour enfants, corbeilles en osier, recipients d'emballage en matières plastiques, tables, tables de toilette, tables à langer, porte vetements, porte manteaux, berceaux d'enfants, coffre en bois pour le rangement de jouets.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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