ECOVEILLE
Présentation de la marque ECOVEILLE
Déposée le 27 juin 1995 par ROBERT Elisabeth auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECOVEILLE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 29 ans, la marque ECOVEILLE est expirée depuis le 27 juin 2005.
ROBERT Elisabeth a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 20 mai 1997 - Renonciation totale n°237084 - Publication au BOPI 1997-05-20
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-49
Publication - Publication le 4 août 1995 au BOPI 1995-31