Marque enregistrée - Marque en vigueur

APERO'GUMES
Monsieur Robert Dugué

Numéro de dépôt :
4659556
Date de dépôt :
22/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/06/2030
APERO\'GUMES de Robert Dugué

Présentation de la marque APERO'GUMES

Déposée par voie électronique le 22 juin 2020 par monsieur Robert Dugué auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « APERO'GUMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-29 du 17 juillet 2020.

Le déposant est monsieur Robert Dugué domicilié(e) 68 avenue de gros malhon - 35000 - Rennes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEED AVOCAT, Monsieur Paul Brender domicilié(e) 32 Rue de redon - 35000 - Rennes - France.

La marque APERO'GUMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4659556.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APERO'GUMES arrivera à expiration en date du 22 juin 2030.


Monsieur Robert Dugué - 68 avenue de gros malhon - 35000 - Rennes - France


SEED AVOCAT, Monsieur Paul Brender - 32 Rue de redon - 35000 - Rennes - France


Publication - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-29

Enregistrement avec modification - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-51

Enregistrements vidéo ; enregistrements sonores ; enregistrements audiovisuels ; enregistrements multimédia ; publications électroniques téléchargeables ; applications logicielles téléchargeables pour dispositifs mobiles ;

Papier ; carton ; produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; stylos ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; articles pour bureau à l'exception des meubles ; caractères d'imprimerie ; affiches ; albums ; billets (tickets) ; blocs (papeterie) ; blocs à dessin ; blocs à peinture ; cahiers et blocs à partitions de musique ; carnets ; cartes postales ; catalogues ; enveloppes ; fiches ; journaux ; livres ; livrets ; périodiques ; revues ; plans ; partitions musicales ; manuels de musique ; porte-affiches en papier ou en carton ; publications imprimées, notamment publications musicales ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; lithographies ; peintures (tableaux) encadrés ou non ; images ; dessins ; instruments de dessin ; crayons ; stylos ; gommes à effacer ; taille-crayons ; marques pour livres ; serre-livres ; timbres postes ; cartes d'abonnement (non magnétiques) ; cartes de crédit (non magnétiques) ; guides de programmes de spectacle ; enseignes en papier ou en carton ; timbres postes ; étiquettes pour adresse, pour cadeaux ;

Viande, volaille et gibier, poissons; préparations culinaires à base de viande, de volaille et/ou de gibier; préparations culinaires à base de poissons; foie, foie gras, pâtés, pâtés de foie; préparations culinaires à base de foie et/ou de foie gras; extraits de viande; produits de charcuterie et de salaison; jambon, saucisson, rillettes de viande, de volaille, de gibier et/ou de poisson; poissons fumés, saumon fumé, truite fumée; poissons séchés, poissons saumurés, produits de salaison de poisson; crustacés (non vivants), fruits de mer (non vivants), coquillages (non vivants); préparations culinaires à base de crustacés, de coquillages et/ou de mollusques; potages, bouillons; salades de légumes; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, compotes et confitures; préparations culinaires à base d’oeufs de poisson, de légumes et/ou de fruits frais conservés ou séchés; tarama (préparation culinaire à base d’oeufs de poisson), tzatziki (concombre à la grecque), caviar d'aubergine, houmous (pâtes de pois chiches), ktipiti (préparation culinaire à base de feta), guacamole, tapenade; oeufs; lait et autres produits laitiers; fromages; préparations culinaires à base de produits laitiers et/ou de lait; préparations culinaires à base de fleurs; plats préparés ou cuisinés à base de gelées, de confitures et/ou de compotes; salades de fruits; huiles et graisses comestibles; graisse d'oie ou de canard; truffes conservées; pickles; plats cuisinés à base de viande, de poisson et/ou de légumes; préparations culinaires à base de légumes ou autres végétaux à tartiner; oeufs de poissons préparés; caviar; olives; entrées préparées (antipasti) composées principalement de viande, volaille, poisson, fruits de mer, légumes; salades d'antipasti; salades préparées; trempettes [dips]; graines comestibles [préparées]; préparations culinaires à base de céréales, fromage, légumes, poisson, viande, volaille, olives, présentées sous forme de bouchées; accras (beignets à base de morue), falafels; amandes préparées; tous ces produits pouvant notamment être en conserves ou semi-conserves, surgelés, congelés, ambiants ou frais ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farine; préparations à base de céréales; pain, pizzas, quiches, tartes, cakes; pâtes alimentaires; raviolis [préparés]; gressins, crackers, blinis (crepes), galettes (crepes), crêpes, pain pita, muffins, scones, brioches, tartines (pain) , bruschetta (pain) ; pain, pain suédois; pâtisseries; viennoiseries; confiseries; gâteaux; mignardises (pâtisserie); sucreries; amandes grillées enrobées de chocolat et poudrées de cacao; chocolat, produits à base de chocolats; glaces comestibles; glace à rafraîchir; miel; sirop de mélasse; sel, moutarde, épices, sauces (condiments); plats préparés ou cuisinés à base de pâte, de pâtes alimentaires et/ou de riz; canapés [alimentation]; graines transformées; préparations culinaires à base de pain; soccas [galettes à base de farine de pois chiches]; arancini (boulettes de riz); böreks (pâtisserie salée); samoussas; rikakats (pâtisserie salée); tous ces produits pouvant notamment être en conserves ou semi conserves, surgelés, congelés, ambiants ou frais ;

Produits de l’agriculture et de l’aquaculture ; produits de l’horticulture et de la sylviculture ; fruits frais; légumes frais; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants; céréales en grains non travaillés ; arbres (végétaux) ;

Services de vente au détail de produits alimentaires et préparations culinaires; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de publicité ; distribution de matériel publicitaire, à savoir : prospectus, tracts, brochures, imprimés ; diffusion d'annonces publicitaires ; distribution d'échantillons ; démonstration de produits ; études de marché ; sondage d'opinion ; organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle, administration de programmes de fidélisation de consommateurs, y compris par le biais de site web et de réseaux sociaux ; gestion des affaires commerciales ; consultation et aide pour la direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; promotion des ventes ; services de diffusion d'information commerciale et/ou publicitaire par voie radiophonique, télévisée, électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; exploitation de base de données commerciales ou publicitaires ; optimisation de trafic pour des sites web ; conseil en communication (publicité) ; conseil en communication (relations publiques) ; mise à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d’accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux ; transmission de contenus audio et vidéo par Internet ; mise à disposition de forums de discussion sur Internet ; diffusion de contenus audio et vidéo sur Internet ; mise à disposition d’accès à des pages Web sur Internet ; fourniture d’accès à des informations par le biais d’Internet ; accès à du contenu, à des sites et à des portails internet ; diffusion multimédia, audio et vidéo par le biais d’Internet et d’autres réseaux de communication ;

Services de restaurants, cafés, cafétérias, snack-bars ; services de vente de plats à emporter ; services de traiteurs ; préparation et mise à disposition d'aliments et de boissons pour la consommation immédiate ; services de plats à emporter [préparation de repas] ; services de conseils concernant la préparation d'aliments ;

Services juridiques ; services de réseautage social en ligne ; Services juridiques rendus à un franchiseur pour le transfert (mise à disposition) de savoir-faire, la concession de licences ; services juridiques dans le domaine du franchisage.