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Marques déposées par Robert DERISBOURG
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ACTUAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACTUAL
Robert DERISBOURG, Chemin des Baux, 13510 EGUILLES

Numéro de dépôt :
1320985
Date de dépôt :
07/09/1984
Lieu de dépôt :
AIX EN PROVENCE
Date d'expiration :
07/09/1994

Présentation de la marque ACTUAL

Déposée le 7 septembre 1984 par Robert DERISBOURG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AIX EN PROVENCE), la marque française « ACTUAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Robert DERISBOURG, Chemin des Baux, 13510 EGUILLES - France.

La marque ACTUAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1320985.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTUAL est expirée depuis le 7 septembre 1994.


Robert DERISBOURG, Chemin des Baux, 13510 EGUILLES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-06

Marque de véhicules ou d'habitations.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.