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Marques déposées par l'association loi 1901 ROBERT DEBRE
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PRESSES UNIVERSITAIRES DE L'HOPITAL ROBERT-DEBRE – ROBERT-DEBRE ACADEMIC PRESS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRESSES UNIVERSITAIRES DE L'HOPITAL ROBERT-DEBRE – ROBERT-DEBRE ACADEMIC PRESS
ASSOCIATION ROBERT DEBRE, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3774973
Date de dépôt :
18/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/10/2020
PRESSES UNIVERSITAIRES DE L\'HOPITAL ROBERT-DEBRE – ROBERT-DEBRE ACADEMIC PRESS de ROBERT DEBRE

Présentation de la marque PRESSES UNIVERSITAIRES DE L'HOPITAL ROBERT-DEBRE – ROBERT-DEBRE ACADEMIC PRESS

Déposée le 18 octobre 2010 par l'association loi 1901 ROBERT DEBRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRESSES UNIVERSITAIRES DE L'HOPITAL ROBERT-DEBRE – ROBERT-DEBRE ACADEMIC PRESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-45 du 12 novembre 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 ROBERT DEBRE domicilié(e) HOPITAL ROBERT DEBRE 48 bd Serurier - 75019 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 146 758 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION ROBERT DEBRE domicilié(e) HOPITAL ROBERT DEBRE 48 bd Serurier - 75019 - PARIS - France.

La marque PRESSES UNIVERSITAIRES DE L'HOPITAL ROBERT-DEBRE – ROBERT-DEBRE ACADEMIC PRESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3774973.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRESSES UNIVERSITAIRES DE L'HOPITAL ROBERT-DEBRE – ROBERT-DEBRE ACADEMIC PRESS est expirée depuis le 18 octobre 2020.


ASSOCIATION ROBERT DEBRE, Association loi 1901 - HOPITAL ROBERT DEBRE 48 bd Serurier - 75019 - PARIS - France - SIREN 393146758


ASSOCIATION ROBERT DEBRE - HOPITAL ROBERT DEBRE 48 bd Serurier - 75019 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Enregistrement sans modification - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Livres ; journaux ; brochures ;

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.