Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur ROBERT DE SAINT VICTOR Eric
/
BANDOL CHATEAU DE PIBARNON
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BANDOL CHATEAU DE PIBARNON
M. ROBERT DE SAINT VICTOR Eric
Mme GAUTIER Caecilia

Numéro de dépôt :
1609170
Date de dépôt :
13/08/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/08/2030
BANDOL CHATEAU DE PIBARNON de ROBERT DE SAINT VICTOR Eric

Présentation de la marque BANDOL CHATEAU DE PIBARNON

Déposée le 13 août 1990 par monsieur ROBERT DE SAINT VICTOR Eric et madame GAUTIER Caecilia auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BANDOL CHATEAU DE PIBARNON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont monsieur ROBERT DE SAINT VICTOR Eric domicilié(e) Château de Pibarnon, 83740 La Cadière d'Azur - France et madame GAUTIER Caecilia domicilié(e) 15 rue du Général de Solis, 44000 Nantes - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NONY, Mme TERTRAIS Marion domicilié(e) 11 rue St Georges, 75009 PARIS 9EME ARRONDISSEMENT - France.

La marque BANDOL CHATEAU DE PIBARNON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1609170.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BANDOL CHATEAU DE PIBARNON arrivera à expiration en date du 13 août 2030.

ROBERT DE SAINT VICTOR Eric a également déposé les autres marques suivantes : COMTE HENRI DE SAINT VICTOR


M. ROBERT DE SAINT VICTOR Eric - Château de Pibarnon, 83740 La Cadière d'Azur - France

Mme GAUTIER Caecilia - 15 rue du Général de Solis, 44000 Nantes - France


NONY, Mme TERTRAIS Marion - 11 rue St Georges, 75009 PARIS 9EME ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement sans limitation le 27 juin 2000 n°2176792 - Publication au BOPI 2000-06-27

Inscription le 9 juin 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°173243 - Publication au BOPI 1994-06-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-03

Renouvellement sans limitation le 16 juin 2010 n°2443672 - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-06-16

Errata sur les renouvellements - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Errata sur les renouvellements - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Inscription le 14 juin 2016 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°672140 - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-06-14

Inscription le 22 juillet 2020 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°791192 - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-07-22

Inscription le 22 juillet 2020 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°791191 - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-07-22

Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2020 n°2756078 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-07-31

Vin d'appellation BANDOL contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée: Château de Pibarnon