Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LES CONNETABLES D AQUITAINE
ROBERT DANOS
JEAN DANOS

Numéro de dépôt :
3722513
Date de dépôt :
18/03/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
LES CONNETABLES D AQUITAINE de ROBERT DANOS

Présentation de la marque LES CONNETABLES D AQUITAINE

Déposée par voie électronique le 18 mars 2010 par ROBERT DANOS et JEAN DANOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES CONNETABLES D AQUITAINE »

Les déposants sont ROBERT DANOS domicilié(e) Le Cingle 24510 TREMOLAT - France et JEAN DANOS domicilié(e) Le Cingle 24510 TREMOLAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROBERT DANOS domicilié(e) Le cingles 24510 TREMOLAT - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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ROBERT DANOS a également déposé les autres marques suivantes : LE MANOIR DE BELLE VUE


ROBERT DANOS - Le Cingle 24510 TREMOLAT - France

JEAN DANOS - Le Cingle 24510 TREMOLAT - France


ROBERT DANOS - Le cingles 24510 TREMOLAT - France


Publication - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Inscription le 31 janvier 2011 - Rejet total n°541754 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-01-31

Oies et canards gras, tous les dérivés de viande de porc, patés conserves et plats cuisinés à base de gibiers et de volailles, confitures, légumes frais et en conserve, verjus, soupes.