Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LE MANOIR DE BELLE VUE
Robert DANOS
JEAN DANOS

Numéro de dépôt :
3722522
Date de dépôt :
18/03/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
LE MANOIR DE BELLE VUE de Robert DANOS

Présentation de la marque LE MANOIR DE BELLE VUE

Déposée par voie électronique le 18 mars 2010 par Robert DANOS et JEAN DANOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE MANOIR DE BELLE VUE »

Les déposants sont Robert DANOS domicilié(e) Le Cingles 24510 TREMOLAT - France et JEAN DANOS domicilié(e) Le Cingle 24510 TREMOLAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN DANOS domicilié(e) Le Cingle 24510 TREMOLAT - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Robert DANOS a également déposé les autres marques suivantes : LES CONNETABLES D AQUITAINE


Robert DANOS - Le Cingles 24510 TREMOLAT - France

JEAN DANOS - Le Cingle 24510 TREMOLAT - France


JEAN DANOS - Le Cingle 24510 TREMOLAT - France


Publication - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Inscription le 11 janvier 2011 - Rejet total n°539588 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-01-11

Oies et de canards gras, tous les dérivés de viande de porc, patés conserves et plats cuisinés à base de gibiers et de volailles, confitures, légumes frais et en conserve, verjus, soupe.