Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KARROSS-PERFORMANCE
M. robert dagomel

Numéro de dépôt :
3972903
Date de dépôt :
07/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/01/2023
KARROSS-PERFORMANCE de robert dagomel

Présentation de la marque KARROSS-PERFORMANCE

Déposée par voie électronique le 7 janvier 2013 par monsieur robert dagomel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « KARROSS-PERFORMANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-05 du 1 février 2013.

Le déposant est monsieur robert dagomel domicilié(e) 2 place de la liberation - 93450 - l'ile saint denis - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. robert dagomel domicilié(e) 2 place de la liberation - 93450 - l'ile saint denis - France.

La marque KARROSS-PERFORMANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3972903.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 25 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KARROSS-PERFORMANCE est expirée depuis le 7 janvier 2023.


M. robert dagomel - 2 place de la liberation - 93450 - l'ile saint denis - France


M. robert dagomel - 2 place de la liberation - 93450 - l'ile saint denis - France


Publication - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Enregistrement sans modification - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; carrosseries ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; sous-vêtements ;

Sciage ; Informations en matière de traitement de matériaux ; soudure ; polissage (abrasion) ; meulage ; meunerie ; traitement de tissus ; production d'énergie.