Marque expirée - Marque en non vigueur

ORIAZ
ROBERT COSSETTE

Numéro de dépôt :
3680719
Date de dépôt :
01/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/10/2019
ORIAZ de ROBERT COSSETTE

Présentation de la marque ORIAZ

Déposée le 1 octobre 2009 par ROBERT COSSETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORIAZ »

Le déposant est ROBERT COSSETTE domicilié(e) 21 Clos des Bleuets - 74940 - ANNECY-LE-VIEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROBERT COSSETTE domicilié(e) 21 Clos des Bleuets - 74940 - ANNECY-LE-VIEUX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORIAZ est expirée depuis le 1 octobre 2019.


ROBERT COSSETTE - 21 Clos des Bleuets - 74940 - ANNECY-LE-VIEUX - France


ROBERT COSSETTE - 21 Clos des Bleuets - 74940 - ANNECY-LE-VIEUX - France


Publication - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45

Enregistrement sans modification - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.