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Marques déposées par monsieur Robert COMBES
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SELTARN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SELTARN
Monsieur Robert COMBES

Numéro de dépôt :
98759229
Date de dépôt :
09/11/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/11/2008

Présentation de la marque SELTARN

Déposée le 9 novembre 1998 par monsieur Robert COMBES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SELTARN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-52 du 24 décembre 1998.

Le déposant est monsieur Robert COMBES domicilié(e) Labastide-Gabausse, 81400 CARMAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE - France.

La marque SELTARN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98759229.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SELTARN est expirée depuis le 9 novembre 2008.


Monsieur Robert COMBES - Labastide-Gabausse, 81400 CARMAUX - France


Cabinet BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-17

Inscription le 5 janvier 2009 - Erratum n°488531 - Publication au BOPI 2009-01-05

Inscription le 29 novembre 1999 - Transmission totale de propriété n°291011 - Publication au BOPI 1999-11-29

Publication - Publication le 24 déc. 1998 au BOPI 1998-52

Arçons de selles, attaches de selles, bourrellerie, brides de harnais, colliers de chevaux, courroies, couvertures de chevaux, ferrures de harnais, garnitures de harnachement non en métaux précieux, genouillères pour chevaux, guides de rênes, harnachement, harnais, housses de selles, licous, mors, oeillères, rênes, selles, traits de harnachement.