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Marques déposées par ROBERT COMBAS
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FIGURATION LIBRE
Marque expirée - Marque en non vigueur

FIGURATION LIBRE
ROBERT COMBAS

Numéro de dépôt :
3451851
Date de dépôt :
19/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/09/2016
FIGURATION LIBRE de ROBERT COMBAS

Présentation de la marque FIGURATION LIBRE

Déposée le 19 septembre 2006 par ROBERT COMBAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FIGURATION LIBRE »

Le déposant est ROBERT COMBAS domicilié(e) 10, Rue Louis Bertrand,94200 IVRY-SUR-SEINE - 94200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROBERT COMBAS FIGURATION LIBRE domicilié(e) 10, Rue Louis BERTRAND,94200 IVRY SUR SEINE - 94200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FIGURATION LIBRE est expirée depuis le 19 septembre 2016.

ROBERT COMBAS a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative)


ROBERT COMBAS - 10, Rue Louis Bertrand,94200 IVRY-SUR-SEINE - 94200 - France


ROBERT COMBAS FIGURATION LIBRE - 10, Rue Louis BERTRAND,94200 IVRY SUR SEINE - 94200 - France


Inscription le 7 novembre 2007 - Rejet partiel n°463481 - Publication au BOPI 2007-11-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-48

Publication - Publication le 27 oct. 2006 au BOPI 2006-43

Matériel pour les artistes ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; prospectus ; calendrier ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques).