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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ROBERT CLAUSS ET COMPAGNIE
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PAPERLINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAPERLINE
ROBERT CLAUSS ET COMPAGNIE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1635112
Date de dépôt :
13/11/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/11/2000
PAPERLINE de ROBERT CLAUSS ET COMPAGNIE

Présentation de la marque PAPERLINE

Déposée le 13 novembre 1990 par la Société Anonyme (SA) ROBERT CLAUSS ET COMPAGNIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PAPERLINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROBERT CLAUSS ET COMPAGNIE domicilié(e) 81 Route Nationale, 69570 DARDILLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT et CHARRAS - France.

La marque PAPERLINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1635112.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAPERLINE est expirée depuis le 13 novembre 2000.

ROBERT CLAUSS ET COMPAGNIE a également déposé les autres marques suivantes : RELISPIR , RELISPIR , DIXY , GREEN WORLD , DIXY , RELISPIR , RELISPIR


ROBERT CLAUSS ET COMPAGNIE (Société Anonyme) - 81 Route Nationale, 69570 DARDILLY - France


Cabinet LAURENT et CHARRAS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-22

Inscription le 13 juillet 1994 - Transmission de propriété n°174663 - Publication au BOPI 1994-07-13

Inscription le 4 août 1993 - ACTION EN REVENDICATION DE PROPRIETE n°161725 - Publication au BOPI 1993-08-04

Cahiers, Carnets répertoires;feuilles de classeurs copies doubles;feuilles de papier fiches bristol;chemises pour documents;classeurs; agendas scolaires