Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANS TV
ROBERT Christian

Numéro de dépôt :
1597822
Date de dépôt :
19/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/06/2000

Présentation de la marque TRANS TV

Déposée le 19 juin 1990 par ROBERT Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRANS TV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ROBERT Christian, domicilié(e) demeurant à 241, rue du Faubourg Saint Honoré, 75008 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Georges TRIBOUT - France.

La marque TRANS TV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1597822.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANS TV est expirée depuis le 19 juin 2000.

ROBERT Christian a également déposé les autres marques suivantes : methasys , CHAUSS'FIGHT CHAUSSON MARSEILLAIS , CCI EXPERTISE CCI EXPERTISE ETUDES ET CONTROLE DES STRUCTURES , CCI CONSULT CCI CONSULT CONTROLE/CONSEIL/INGENIERIE , METHA Management in European Transport of HAzardous goods , CCI AMO CCI AMO ASSISTANCE MAITRISE D'OUVRAGE , CCI STRUCTURES CCI STRUCTURES CONTROLE DES STRUCTURES , AUDIO DYNAMIQUE , CCI BET CCI BET BUREAU D'ETUDES TECHNIQUES CONTROLES NON-DESTRUCTIFS , ILE EUROPE INTERNATIONAL LANGUAGE ENGINEERING EUROPE


ROBERT Christian - demeurant à 241, rue du Faubourg Saint Honoré, 75008 Paris - France


Monsieur Georges TRIBOUT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-48

Tout appareil pour la transmission du son ou de l'image